Les Instances

Les Instances sont obligatoires. Elles sont une garantie du bon fonctionnement de l’hôpital et donnent aux médecins la possibilité de s’investir dans la gestion de l’établissement.

CME : Conférence Médicale d’Etablissement

Il s’agit d’une instance de concertation et de suggestion entre les médecins et la direction de l’établissement.

Que son intervention soit consultative, participative ou informative, la CME :

• participe à la définition des orientations stratégiques médicales et diverses politiques internes
• participe à la réflexion sur les investissements matériels et à la conception des règlements intérieurs organisationnels
• permet l’investissement du corps médical dans les démarches de la clinique par son implication dans les différents Comités et Commissions

CLIN : Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

Assisté d’une Equipe Opérationnelle d’Hygiène par site (EOH), le CLIN a pour mission de :

• coordonner la prévention, le signalement et la surveillance des infections nosocomiales
• élaborer les protocoles et procédures portant sur le déroulement des soins et l’hygiène
• participer à la formation des professionnels à l’hygiène
• effectuer des évaluations

CLUD : Comité de Lutte contre la Douleur

Le CLUD a pour missions de :

• définir la politique de lutte contre la douleur
• évaluer périodiquement des actions de lutte contre la douleur, dont les résultats sont utilisés pour les programmes d’actions ultérieurs
• mettre en œuvre des moyens de lutte contre la douleur
• définir les actions d’information et de formation à destination de l’ensemble des professionnels
• mettre en place des actions de communication interne ou externe

CLAN : Comité de Liaison Alimentation Nutrition

Le CLAN assure l’organisation et la prévention des risques liés à la préparation, à la distribution des repas et de tout autre risque nutritionnel.

C’est une structure consultative participant par ses avis et conseils à :

• l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients
• l’amélioration de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition
• l’impulsion d’actions adaptées à l’établissement destinées à résoudre des problèmes concernant l’alimentation et/ou la nutrition

COMEDIMS : Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles

Sous la responsabilité des pharmaciens de l’établissement, le COMEDIMS a pour mission de :

• participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles de l’établissement
• élaborer la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles choisis par l’établissement (livret thérapeutique)
• élaborer des procédures et des recommandations en matière de prescription, de bon usage des médicaments et d’utilisation de dispositifs médicaux
• lutter contre les affections iatrogènes dues aux médicaments ou aux dispositifs médicaux
• émettre des recommandations sur les médicaments et sur l’utilisation des dispositifs médicaux à partir des évaluations réalisées par les équipes de soins.

CRIVI : Comité de Vigilance et de Gestion des Risques

Le CRIVI a pour missions de :

• élaborer et mettre en œuvre un programme de gestion des risques 
• coordonner l’ensemble des vigilances sanitaires
• analyser les résultats des signalements d’évènements indésirables
• hiérarchiser et élaborer des plans d’actions.

CDU : Commission des Usagers

La Commission des Usagers (CDU) veille au respect des Droits des usagers et facilite leurs démarches. Cette Commission est créée par le décret n° 2016-726 du 1er juin 2016.

Ses missions :

• Veiller au respect des droits des usagers,
• Contribuer à l'amélioration de l'accueil des personnes malades et de leurs proches,
• Contribuer à l'amélioration de la qualité de la prise en charge,
• Faciliter les démarches des usagers et veiller à ce qu'ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, à ce qu'ils entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs demandes.

Le Réglement et la liste des membres de la CDU sont affichés dans la Clinique.

Deux représentants des usagers en font partie. Les rôles et les droits du représentant des usagers sont détaillés dans une fiche informative du ministère.

Vous pouvez saisir la CDU par courrier ou par Email à :